Présentation détaillée des ateliers

en cours d’élaboration

Ateliers 1 et 5

OGM cachés, nouveaux OGM, semences paysannes : aspects techniques et juridiques.

Partie 1 : mutagénèse, fusion cellulaire, biologie synthétique, transcontainer (nouveaux terminator ecocompatibles), marqueurs moléculaires.

Partie 2 : importations – étiquetage – traçabilité

intervenants : Guy Kastler – Daniel Caput – Bob Brac de la Périère

animateur : Michel Metz

Les “OGM cachés”.

Il s’agit de la “mutagénèse”, de la “fusion cellulaire” ou de l’haploïdie provoquées qui sont explicitement reconnus comme des OGM dans la directive 2001/18 mais exclus de son champ d’application ! Bien que déjà très présents dans notre quotidien, ces vrais/faux OGM obéissent à la réglementation des végétaux standards et sont donc ainsi dispensés des contraintes de la directive rendant notamment obligatoires des évaluations en terme de santé et d’environnement ainsi que des étiquetages, aussi insuffisants soient-ils.

Les OGM écocompatibles et la biologie synthétique.

Le programme européen de recherche sur les OGM « transcontainer » met au point des transgènes « suicides » ou « zombies » socialement acceptables puisque sécurisés en ce qui concerne les contaminations par les pollens et les repousses. La biologie synthétique prépare des organismes vivants construits en totalité par synthèse à partir d’éléments chimiques de base très simples, exonérant du recours et à la conservation encore indispensables des organismes vivants réels (res »ources génétiques) qu’on pourra alors définitivement abandonner.

Il est donc urgent de mettre au grand jour, ces OGM qui bénéficient d’une opacité certaine !

Les semences.

Les aspects juridiques et technologiques se conjuguent pour restreindre ou interdire les droits des paysans de produire et d’échanger leurs semences au profit de leur appropriation par les droits de propriété intellectuelle des semenciers. Ces droits de propriété intellectuelle légalisent le “biopiratage” puisqu’ils permettent de protéger une variété simplement “découverte” après l’avoir “développée” en conformant les semences vendues aux normes d’homogénéité et de stabilité. Ces normes sont obligatoires pour toute commercialisation mais contraires au principe même des semences paysannes pour lesquelles la “diversité intra-variétale” et une plasticité suffisante sont considérées comme essentielles en vue de leur adaptation à la diversité et à la variabilité des terroirs (territoires + climat), des climats, des besoins et des contraintes socio-économiques. La nouvelle définition des variétés à partir de “caractères issus du génotype” et l’extension de la protection du COV aux variétés “essentiellement dérivées”, alliées à des outils technologiques tels que les “marqueurs moléculaires”, conduira au fichage génétique des variétés cultivées et donc à une accélération du processus de contrôle et de privatisation du vivant.

Les objectifs de cet atelier sont :

• d’acquérir des connaissances techniques sur les OGM cachés et les nouveaux outils tels que les marqueurs moléculaires
• de comprendre pourquoi la législation actuelle sur les semences et encore plus la législation en préparation ne peuvent que conduire à la régression des droits des paysans et à la disparition définitive de la biodiversité cultivée.
• de dégager les quelques thèmes en vue de modifier la législation : droits des paysans (échange, reproduction à la ferme…), opposition au fichage génétique et au renforcement des droits de proriété intellectuelle inscrits dans la petite loi sur les obtentions végétales, reconnaissance des OGM cachés comme de vrais OGM, assouplissement des critères d’inscription aux variétés de population…
• de traduire ces thèmes en vue d’interpeller les politiques (ex : délibérations sur les droits des paysans et le TIRPAA) et de permettre l’engagement de la société civile dans la conservation et le renouvellement de la biodiversité (désobéissance civile, maisons de la semence).

Ateliers 2 et 8

OGM et alimentation.

Partie 1 : cantines sans OGM, communes et régions sans OGM.

Partie 2 : importations – étiquetage – traçabilité

intervenants : Jacques Olivier – Frédéric Jacquemart

animatrice : Franciska Soler

Ateliers 3 et 7

Solidarité internationale – Souveraineté alimentaire

Partie 1 : exportations subventionnées, cultures d’exportation, cultures et contamination OGM, agrocarburants.

Partie 2 : cultures vivrières, politiques agricoles, coordination internationale des luttes.

intervenants : Bernard Njonga – Benjamin Sourice – Josie Riffaud – Anna de Ita

animateur : Jean Marie Loury

Définitions:

Les peuples ont la liberté et le droit de se nourrir et de choisir leur alimentation. Les gouvernements nationaux et internationaux ont le devoir d’aider les populations à faire leurs propres cultures vivrières, et à tout mettre en place pour rechercher le maximum d’autonomie alimentaire à l’échelon des grandes réions de la planète.

Objectifs de l’atelier:

1) Mise en valeur des luttes qui remettent en cause le désordre agricole et alimentaire actuel.

• OGM- contaminations et atteintes aux systèmes agraires traditionnels en place:Benjamin Sourice et Albert Ferré
• cultures et élevages indutriels – importations imposées: Bernard Djonga
• destruction et contamination des semences: Anna de Ita

2) Quelles politiques agricoles pour aller vers des systèmes et propositions alternatives ?

• arrêt des politiques exportatrices et protections douanières au cœur des propositions alternatives: Josie Riffaud
• revendications et objectifs à atteindre

Conclusions:

3) Quelles nouvelles solidarités internationales ? Bernard Djonga

4) Quelles luttes des citoyens et de la Société Civile en France et en Europe pour contraindre nos gouvernants à retrouver notre Souveraineté Alimentaire ? Josie Riffaud

Atelier 4

Semences paysannes, qualité des aliments, maisons de la semence.

Variétés populations, sélections paysannes et participatives.

intervenants : Jean-François Berthellot – Isabelle Goldringer – Philippe Catinaud

animatrice : Hélène Gassie

Atelier 6

Aspects juridiques des OGM.

Procédures d’autorisation et d’évaluation, clause de sauvegarde, lois de coexistence, responsabilité, “sans OGM”.

intervenants : Christophe Noisette – Rachel Dujardin – Patrick de Kochko

Animateur : Michel Dupont

Atelier 9

Autonomie en protéines

Alternatives et expériences locales, pratiques agricoles, polyculture-élevage.

intervenants : Gérard Leras – Daniel Coutarel

animatrice : Sophie Chapelle